Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA COUSTAUDE
Numéro de dépôt :
1228134
Date de dépôt :
13/08/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/1992
Présentation de la marque CHATEAU LA COUSTAUDE
Déposée le 13 août 1982 par ROUMEGOUS MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COUSTAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA COUSTAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228134.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA COUSTAUDE est expirée depuis le 13 août 1992.
ROUMEGOUS MARCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28